A . B . C . D . E . F . G . H . I . J . K . L . M . N . O . P . Q . R . S . T . U . V . W . X . Y . Z .

Qualité d’assujetti (TVA) 16460, 32646

Quartiers généraux :

(IS) calcul du résultat 30855

(TS) exonération des indemnités 34305

Quartiers prioritaires de la politique de la ville (CET) 34050, 34065

Quasi-usufruit 37096, (DE) 37115, 37195, (IFI) 37220, (PV) 37195

Question préjudicielle (Ctx) 59770

Question prioritaire de constitutionnalité (Ctx) 59775

Quotas d’émission de gaz à effet de serre (TVA) 16840, 2775

Quote-part de frais et charges (IS) dividendes mère-fille 24440, titres de participation relevant du taux de 0 % 31315

Quotient :

(IR) revenus exceptionnels ou différés 46595

(RF) amortissement Besson 34373, amortissement Périssol 34361, amortissement Robien 34395

Quotient familial (IR) 45930

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